** COLLÈGE CHARCOT **
Procès Verbal du Conseil d'Administration du 10/11/2015
Etaient présents :Procès Verbal du Conseil d'Administration du 10/11/2015
- Mme STEIN (Principal)
- M. SALZEMANN (Principal adjoint)
- M. ALIX (gestionnaire)
- M. SALINAS (C.P.E)
- Mme BRECHET (secrétaire intendance)
- M. GICQUEL (représentant le Conseil Général du Val de Marne)
- Mme DURAND Chantal (représentant la municipalité)
- Les représentants des enseignants et des personnels : M. DELORME, M. FAUCONNIER, Mme COQUERET, M. CHAPELAIN, M. SIMON, M. DENIS (remplaçant de Mme Joliveau).
- Les représentants de parents d'élèves : Mme GRIMOUX et Mme GUILBARD-LASZLO pour la PEEP, Mme MASSON, Mme THEBAULT (remplace Mme SERHIR) pour l'UNAAPE, M. PAGEL et Mme GAGNARD pour la FCPE.
- Les représentants des élèves : Melles SERHIR Daana et STEFANOVIC Andréa.
Mme Stein déclare la séance ouverte à 17h05.
Elle nomme un secrétaire de séance : Mme GUILBARD-LASZLO Véronick.
Le quorum est atteint : 18 présents.
Elle demande l'adoption de l'ordre du jour du 23/06/2015.
L'ordre du jour est adopté à l'unanimité (18/18).
1. ADOPTION du PV du C.A du 23/06/2015
Les parents d'élèves de la PEEP demandent les modifications suivantes :
- rectification de l'orthographe du nom de Mme Guilbard-LasZlo,
- Point 1 : Certains parents se sont abstenus car le CR n'avait pas été diffusé à cette date.
PV adopté à l'unanimité après rectification : (18/18).
17h11 : Arrivée de M. GUYON (enseignant).
Le conseil d'administration est constitué de 19 membres.
2. INSTALLATION du NOUVEAU C.A 2015-2016
- Conseil d'administration du collège : (- de 600 élèves, sans section d'éducation spécialisée)
| QUALITES DES MEMBRES DU CA | NOM DES TITULAIRES | NOM DES SUPPLEANTS |
|---|---|---|
| * Membres de droit | ||
| - Chef d'établissement, président (1) | - Clarisse STEIN | - Pas de suppléant |
| - Adjoint au chef d'établissement | - Alain SALZEMANN | - Pas de suppléant |
| - Adjoint-gestionnaire de l'établissement | - Nicolas ALIX | - Pas de suppléant |
| - Conseiller principal d'éducation ou conseiller d'éducation le plus ancien | - Juan SALINAS | - Pas de suppléant |
| * Deux représentants de la collectivité de rattachement, si compétences partagées : un représentant de la collectivité et un de cette entité | - Chantal DURAND - Hervé GICQUEL | |
| * Un représentant de la commune siège de l'établissement | - Areski OUDJEBOUR | - Virginie TOLLARD |
| * Une (ou deux)(2) personnalité(s) qualifiées | - M. RIGOUTAT - | - Pas de suppléant - Pas de suppléant |
| * Six représentants élus des personnels d'enseignement et d'éducation | - Wilfried CHAPELAIN - Romain SIMON - Johnny DELORME - Grégoire FAUCONNIER - Marion COQUERET - Emilie JOLIVEAU | - - Françoise BENSIMHON - Andréa IRION - Tristan DENIS - Séverine LEGER - |
| * Deux représentants élus des personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service, sociaux et de santé | - Karin BRECHET - Vesna REDON | - Samia GOUDJIL - Christine ENGELHOM |
| * Six représentants élus des parents d'élèves | - Djaouda SERHIR - Géraldine MASSON - Samuel PAGEL - Marie GAGNARD - Bénédicte GRIMOUX - Véronick GUILBARD-LASZLO | - Fabienne THEBAULT - Xavier LE BON - Muriel ASTEGIANI-DUBUS - Stéphanie MONGE-DUPLAIX - Elisabeth DERANCOURT - Christelle VEXIAU |
| * Deux représentants élus des élèves | - Dana'a SEHIR - Andréa STEFANOVIC | - Mehdi MOUSSA - Philippe YALIN |
(1) dans le cas où, à titre exceptionnel, le chef d'établissement n'exerce pas la présidence du CA (R 421-20 du code de l'éducation) préciser qui assure la présidence.
(2) deux personnalités qualifiées si les membres de droit sont en nombre inférieur à 4.
17h14 : Arrivée de M. PAGEL (représentant FCPE).
Le conseil d'administration est composé de 20 membres.
Composition adoptée à l'unanimité (20/20).
- Commission permanente :
| QUALITES DES MEMBRES | NOM DES TITULAIRES | NOM DES SUPPLEANTS |
|---|---|---|
| * Le chef d'établissement | - Clarisse STEIN | - Pas de suppléant |
| * L'adjoint au chef d'établissement, ou l'adjoint désigné par le chef d'établissement en cas de pluralité d'adjoints | - Alain SALZEMANN | - Pas de suppléant |
| * L'adjoint-gestionnaire de l'établissement | - Nicolas ALIX | - Pas de suppléant |
| * Un représentant de la collectivité de rattachement ou de l'entité | - Chantal DURAND | - Pas de suppléant |
| * Trois représentants élus des personnels d'enseignement et d'éducation | - Johnny DELORME - Wilfried CHAPELAIN - Tristan DENIS | - Nicolas GHIGLION - Françoise BENSIMHON - Andréa IRION |
| * Un représentant élu des personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service, sociaux et de santé | - Vesna REDON | - Karin BRECHET |
| * Trois représentants élus des parents d'élèves | - Bénédicte GRIMOUX - Géraldine MASSON - Samuel PAGEL | - Véronick GUILBARD-LASZLO - Fabienne THEBAULT - Marie GAGNARD |
| * Un représentant élu des élèves | - Dana'a SERHIR | - Mehdi MOUSSA |
Composition adoptée à l'unanimité (20/20).
- Conseil de discipline :
La réunion se fait par saisie du chef d'établissement.
| QUALITES DES MEMBRES | NOM DES TITULAIRES | NOM DES SUPPLEANTS |
|---|---|---|
| * Le chef d'établissement, président | - Clarisse STEIN | - Pas de suppléant |
| * L'adjoint au chef d'établissement, ou l'adjoint désigné par le chef d'établissement en cas de pluralité d'adjoints | - Alain SALZEMANN | - Pas de suppléant |
| * Le conseiller principal d'éducation désigné par le conseil d'administration sur proposition du chef d'établissement | - Juan SALINAS | - Pas de suppléant |
| L'adjoint-gestionnaire de l'établissement | - Nicolas ALIX | - Pas de suppléant |
| * Un représentant de la collectivité de rattachement ou de l'entité | - Chantal DURAND | - Pas de suppléant |
| * Quatre représentants élus des personnels d'enseignement et d'éducation | - Marion COQUERET - Johnny DELORME - Wilfried CHAPELAIN - Tristan DENIS | - Séverine LEGER - Grégoire FAUCONNIER - Emilie JOLIVEAU - Romain SIMON |
| * Un représentant élu des personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service, sociaux et de santé | - Vesna REDON | - Karin BRECHET |
| * Trois représentants élus des parents d'élèves | - Véronick GUILBARD-LASZLO - Samuel PAGEL - Xavier LE BON | - Bénédicte GRIMOUX - Géraldine MASSON - Stéphanie MONGE-DUPLAIX |
| * Deux représentants élus des élèves | - Dana'a SERHIR -Andréa STEFANOVIC | - Mehdi MOUSSA - Philippe YALIN |
Le conseil de discipline statue sur les faits reprochés et opposables au règlement intérieur.
Composition adoptée à l'unanimité (20/20).
- Commission Hygiène et Sécurité (CHS) :
Pas de quorum, cette commission se réunit à la demande des parents.
| QUALITES DES MEMBRES | NOM DES TITULAIRES | NOM DES SUPPLEANTS |
|---|---|---|
| - Le chef d'établissement, président | - Clarisse STEIN | - Pas de suppléant |
| - L'adjoint du chef d'établissement | - Alain SALZEMANN | - Pas de suppléant |
| - Le conseiller principal d'éducation | - Juan SALINAS | - Pas de suppléant |
| - Le gestionnaire de l'établissement | - Nicolas Alix | - Pas de suppléant |
| - Le représentant de la collectivité de rattachement | - Chantal DURAND | |
| - Personnalité qualifiée | - M. RIGOUTAT | |
| - Personnels d'enseignement | - Grégoire FAUCONNIER - Tristant DENIS - Nicolas GHIGLION | - Françoise BENSIMHON - Andréa IRION |
| - Assistante sociale | - Mme TARNAUD | |
| - Infirmière | - Mme MAKLES | |
| - Médecin scolaire | - Mme LUGASSY | |
| - Personnels administratifs, techniques ouvriers et de service, sociaux et de santé | - Chambert SANGRADO ACMO - Vesna REDON | |
| - Parents d'élèves | - Pascale GENISSEL - DERANCOURT> - Géraldine MASSON - LEBON - Marie GAGNARD | - Samuel PAGEL - Christelle VEXIAU - Fabienne THEBAULT - Bénédicte GRIMOUX |
| - Elèves | - Lise MARIE - Yona BLE - Ilhan MOUHEB |
Lundi 23/11, deux chercheurs du laboratoire Georges Vigarelo viendront faire une étude sur l'utilisation des toilettes dans une collectivité.
Un questionnaire sera adressé aux élèves. Un retour d'information est prévu.
Composition adoptée à l'unanimité (20/20).
- Comité d'Éducation à la santé et à la Citoyenneté (C.E.S.C) :
Pas de quorum.
Le Comité d'Éducation à la Santé et à la Citoyenneté définit et conduit des actions d'éducation et de prévention des conduites à risques dans le domaine de la santé et de la citoyenneté.
| QUALITES DES MEMBRES | NOM DES TITULAIRES | NOM DES SUPPLEANTS |
|---|---|---|
| - Le chef d'établissement, président | - Clarisse STEIN | - Pas de suppléant |
| - L'adjoint du chef d'établissement | - Alain SALZEMANN | - Pas de suppléant |
| - Le conseiller principal d'éducation | - Juan SALINAS | - Pas de suppléant |
| - Le gestionnaire de l'établissement | - Nicolas Alix | - Pas de suppléant |
| - Représentant de la commune | - Areski OUDJEBOUR | - Virginie TOLLARD |
| - Personnels d'enseignement | - Johnny DELORME - Grégoire FAUCONNIER | - Marion COQUERET |
| - Assistante sociale | - Mme TARNAUD | |
| - Médecin scolaire | - Mme LUGASSY | |
| - Parents d'élèves | - Nathalie CAPELLE - Muriel ASTEGIANI-DUBUS - COUTURIER - LEBON | - Géraldine MASSON - Pascale GENISSEL - Bénédicte GRIMOUX - Véronick GUILBARD-LASZLO |
| - Elèves | - Oscar TERRAZ - Maëlle TIRET - Yanis MEZARI |
C'est une instance de réflexion, d'observation et de veille qui conçoit, met en oeuvre et évalue un projet éducatif en matière de prévention, d'éducation à la citoyenneté et à la santé, intégré au projet d'établissement. Cette démarche globale et fédératrice permet de donner plus de cohérence et de lisibilité à la politique éducative de l'établissement.
Composition adoptée à l'unanimité (20/20).
- Commission Éducative :
Elle a pour mission d'examiner la situation d'un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie de l'établissement.
Elle recherche avant tout à y apporter une réponse éducative personnalisée dans l'intérêt de l'enfant. Pas d'exclusion de plus de 8 jours. Au delà, c'est une mesure conservatoire pour protéger l'auteur des faits et/ou les élèves de l'établissement. Elle peut être suivie par un conseil de discipline.
| QUALITES DES MEMBRES | NOM DES TITULAIRES | NOM DES SUPPLEANTS |
|---|---|---|
| - Le chef d'établissement, président (6ème, 3ème) | - Clarisse STEIN | - Pas de suppléant |
| - L'adjoint du chef d'établissement (5ème, 4ème) | - Alain SALZEMANN | - Pas de suppléant |
| - Le conseiller principal d'éducation | - Juan SALINAS | - Pas de suppléant |
| - Le professeur principal | ||
| - 2 professeurs de la classe concernée | ||
| - 2 parents élus | - Bénédicte GRIMOUX - Marie GAGNARD - LEBON< | |
| - 2 délégués de la classe | ||
| - Assistante sociale | - Mme TARNAUD | |
| - C.O.P | - Mme URBINO | |
| - Assistants d'éducation | - Tristan DENIS - Samir LIGASSY | |
| - L'élève concerné et ses parents |
17h40 : Arrivée de M. SIMON (enseignant qui encadre les 6ème à la piscine).
Le conseil d'administration est de 21 membres.
Composition adoptée à l'unanimité (21/21).
3. DÉCISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE (D.B.M) et EPA modificatif
Pas de DBM et D'EPA.
4. SORTIES et VOYAGES SCOLAIRES
- SÉJOUR de SKI destiné aux 3 classes de 5ème.
La réponse du conseil général est négative.
Les enseignants proposent une alternative avec Scolvoyages, organisateur de séjours scolaires sportifs, culturels et éducatifs du 31 janvier au 6 février.
Lieu : VALLOIRE situé en Savoie (région Rhône-Alpes). Le chalet sera totalement occupé par le collège, il se situe à 500m des pistes (donc pas de transport). 7 accompagnateurs pour 75 élèves, 5 jours de ski avec 3 professeurs d'EPS du collège + 3 moniteurs de l'ESF (Ecole Française de Ski). C'est un séjour tout compris : transport + hébergement + repas + équipements de ski (ski, chaussures, bâtons).
- 2h de cours ESF par jour = 377€/élèves
- 4h de cours ESF par jour = 399€/élèves
- soit 363€/élèves pour 2h de cours de ski par jour
- soit 385€/élèves pour 4h de cours de ski par jour
Afin de diminuer le coût pour les familles, les parents PEEP proposent de demander une subvention à la mairie, au conseil général et à la PEEP Joinville.
Les familles en difficulté ont la possibilité de demander une aide au C.C.A.S.
Aucun élève ne sera empêché de partir pour des considérations financières.
- Le C.A autorise le collège a percevoir le coût du voyage à hauteur de 400€/famille.
- Les subventions de L'A.S (500€) et du F.S.E (500€) sont validées.
- Les parents demandent une échéance des paiements.
L'autorisation de voyage est votée à l'unanimité (21/21).
PAS d'AUTRES PROJETS PROPOSES.
5. CONTRATS et CONVENTIONS
- Convention de stage pour les 3ème :
Rappel des alinéas du code du travail. Un modèle type est proposé aux membres du C.A pour étude afin de le voter au prochain CA (30/11). Mme Stein rappelle que les stages doivent se situer en Île-de-France, les enseignants devant se déplacer pour rendre visite aux élèves sur les lieux de leur stage (le défraiement des enseignants pour frais de transport en commun -exclusivement- sera voté au prochain CA).
Les horaires sont de 6h par jour avec une pose de 45mn minimum.
Les stagiaires ne sont pas défrayés.
Le collège établira une banque de stages afin d'aider les élèves qui ont des difficultés à en trouver. Certains parents pourront, en fonction de leur profession, se retrouver maitre de stage pour un élève. Adopté à l'unanimité (21/21).
- Convention avec le club d'Aviron de Joinville-le-Pont :
Utilisation des installations du club d'aviron de Joinville-le-Pont, 5 jours/semaine pour 3500€/an. Adopté à l'unanimité (21/21).
- Convention avec la municipalité de Joinville-le-Pont :
Pour la délibération n°17 du 13/10/2015. Le service Jeunesse intervient 1 fois par semaine, depuis 2 ans au collège, sur la pose méridienne (action ludico-pédagogique).
Adopté à l'unanimité (21/21).
- Convention avec le collège Ronsard :
Mme Stein (Principale du collège Charcot) et M. François (Principal du collège Ronsard) ont convenu que le collège Charcot verserait des frais de correction pour le DNB à hauteur de 0,35 cents/candidat (frais administratifs).
Adopté à l'unanimité (21/21).
- Convention avec la piscine de Nogent sur Marne (pour les 6ème) :
Pas de piscine à Joinville donc il a fallu trouver une piscine qui puisse accueillir les 6ème car jusqu'à cette année, cette activité n'existait pas au collège. Les créneaux sur St Maur étant inexistants, la piscine de Nogent accueille les élèves du 13/10/ 2015 au 5/04/2016, les mardis de 16h15 à 17h. Elle met à disposition un surveillant de baignade en plus du professeur d'EPS qui encadre l'activité. Le coût pour l'établissement est de 112,88€/séance + 15€ pour le maitre nageur. Une subvention de la mairie est globalisée dans le budget EPS.
Adopté à l'unanimité (21/21).
6. QUESTIONS DIVERSES
Le cahier de textes en ligne : les parents demandent qu'il soit rempli régulièrement et par TOUS les enseignants, afin de leur permettre un suivi et un travail en partenariat.
Mme Stein confirme que des problèmes de stabilité de la plateforme n'ont pas permis aux parents une consultation régulière alors que certains enseignants le remplissaient à temps. Elle rappelle que ce travail est un outil essentiel pour les parents et les élèves. Aujourd'hui la plateforme fonctionne correctement. C'est un outil performant, une réelle amélioration pour dialoguer avec les familles.
Mme Stein rappelle que le prochain CA aura lieu le 30/11/2015. Elle informe les membres qu'il faudra voter entre autres :
- Convention collège/gymnase
- Convention de stage pour les 3ème
- Défraiement des enseignants qui visitent les stagiaires
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h23.
